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Marques déposées par la société EARL GEORGES VERNAY
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Domaine Vernay
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine Vernay
EARL GEORGES VERNAY, EARL

Numéro de dépôt :
99797838
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2029

Présentation de la marque Domaine Vernay

Déposée le 14 juin 1999 par la société EARL GEORGES VERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine Vernay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la société EARL GEORGES VERNAY domicilié(e) 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 665 152 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL GEORGES VERNAY, M. AMSELLEM PAUL domicilié(e) 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France.

La marque Domaine Vernay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Domaine Vernay arrivera à expiration en date du 14 juin 2029.

EARL GEORGES VERNAY a également déposé les autres marques suivantes : BLONDE DU SEIGNEUR , Domaine Georges Vernay V Condrieu Les Terrasses de l'Empire , FLEURS DE MAI , LA CROIX DE L'OISEAU , Domaine Georges Vernay V. Viognier Grand Terroir , Le Pied de Samson , LE PIED DE SAMSON , DOMAINE GEORGES VERNAY LES CHAILLEES DE L'ENFER , VERNONT , LA DAME BRUNE


EARL GEORGES VERNAY, EARL - 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France - SIREN 352665152


EARL GEORGES VERNAY, M. AMSELLEM PAUL - 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2400053 - Publication au BOPI 2009-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2019 n°2714560 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-05-07

Vin d'appellation d'origine contrôlée. Condrieu - Côte Rôtie St Joseph, et vin de pays. Viognier, Syrah provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Vernay.